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Mentions légales & données personnelles

Mention légales

 

 

 

Raison sociale : ARTFLOW

Nom commercial : ARTFLOW

Siège social : 26 bis rue de la planche au gué, 44300 Nantes

Forme : SASU

Capital : 15 000€

R.C.S. : 903 851 251 R.C.S. Nantes

Siret : 903 851 251 00012

Représentant légal : Roxane PELIZZARI, dirigeante.

 

 

 

DROITS D'AUTEUR

 

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause. Il est important de rappeler que la loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde aucune exception de copie privée.

 

 

 

Données personnelles :

 

ARTFLOW

 

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